Mentions Légales
Loi informatique et libertés :

Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à contact@reneveyrat-event.com. Il peut aussi écrire à René Veyrat Event – 1, rue du Val d'Yvette – cedex 421 Rungis MIN – 94550 Chevilly la Rue.


L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés".


Les utilisateurs du site Internet http://www.reneveyrat-event.com/ sont invités à faire connaître à René Veyrat Event leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l'une ou l'autre des adresses indiquées ci-avant.


Propriété intellectuelle :

Toutes les reproductions intégrales ou partielles, par quelque procédé que ce soit, faites sans le consentement préalable et écrit de René Veyrat Event sont illicites et constituent une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.

Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, René Veyrat Event est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales.

Siège social : René Veyrat
168, boulevard Haussmann-30, rue de Courcelles-75008 Paris - Tél 01 45 62 37 86 - Fax 01 42 89 16 34
SAS. au capital de 114 336.76€- 562 032 045 RCS-PARIS - TVA intracommunautaire FR 49 562 032 045



Crédit :

Conception et réalisation :
Les Super Héros contact@les-super-heros.com

Photos :
Yada www.yadaphotographies.com